Conditions d’utilisation

1. Acceptation des conditions

LeoList vous souhaite la bienvenue dans son service en ligne (comme il est défini à l’article 2 ci-dessous). En utilisant le service, vous acceptez les conditions d’utilisation suivantes (« conditions ») que vous soyez ou non un client inscrit de LeoList ou détenteur d’un compte pour le service.

Les conditions, et votre accord les concernant, comprennent la politique de confidentialité, les lignes directrices de publication, a politique relative aux droits d’auteur, les politiques relatives au signalement mentionnées dans le présent document. Vous devez absolument donner votre accord concernant toutes les présentes conditions telles qu’elles apparaissent, ou leurs mises à jour de temps à autre pour pouvoir utiliser le service.

Vous comprenez que le service fourni par LeoList.cc comprend du contenu dans le site qui est créé par l’utilisateur. LeoList.cc constitue une plateforme d’information et de divertissement

Vous comprenez que le service fourni par LeoList comprend du contenu qui est créé par l’utilisateur. LeoList constitue une plateforme d’information et de divertissement

Vous confirmez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans le territoire où vous résidez et là où vous accédez au contenu fourni grâce au service, et que vous êtes légalement autorisé à conclure la présente entente et que vous êtes légalement autorisé à détenir du matériel pour adulte et à caractère explicite.

Vous vous engagez à vous conformer à toutes les lois applicables dans le territoire où vous résidez. En vue d’offrir un service sécuritaire et agréable, vous acceptez de signaler toute activité à LeoList que vous savez illégale ou qui va à l’encontre des présentes conditions.

Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de modifier les conditions en tout temps en vous fournissant un avis du changement. L’avis peut notamment prendre la forme de l’affichage d’un lien vers les nouvelles conditions, l’affichage de nouvelles conditions sur LeoList.cc ou l’envoi d’un lien vers les conditions modifiées en utilisant les coordonnées que vous nous avez fournies. Un tel changement entrera en vigueur à l’égard de votre utilisation du service après l’envoi de notre avis y afférent. Nous nous réservons également le droit de modifier le prix du service. Veuillez consulter régulièrement les conditions pour voir si elles ont changé. Si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions modifiées, n’utilisez pas le service. Votre utilisation du service après que nous vous ayons avisé constitue votre acceptation des modifications.

Lorsque vous utilisez tout service de LeoList, vous êtes assujetti à toute politique, ligne directrice ou règle affichées qui s’appliquent à de tels services. Toutes ces politiques, lignes directrices et règles sont intégrées par renvoi aux conditions.

SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS D’UTILISATION ACTUELLES, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE SERVICE, CAR VOTRE UTILISATION CONSTITUE UNE ACCEPTATION DE TOUTES LES CONDITIONS DE SERVICE ACTUELLES.

2. Description du service

Les services fournis par LeoList comprennent, sans s’y limiter, les annonces classées en ligne, le clavardage en direct, le forum, le réseautage social, les messages texte et les services de courriel (collectivement, le « service »). Toutes les nouvelles fonctions, plateformes, fonctionnalités, les nouveaux services et améliorations offerts par LeoList seront considérés comme faisant partie du service et assujettis aux conditions.

Tous les utilisateurs doivent respecter les conditions. Si un utilisateur ne respecte pas  l’une des lignes directrices ou règles de comportement applicables au service, LeoList peut  supprimer le contenu publié par l’utilisateur ou l’empêcher d’utiliser le service.

Vous êtes entièrement responsable de toute activité qui se déroule sous votre nom  d’utilisateur et avec votre mot de passe. Si vous prenez connaissance d’une utilisation non  autorisée de votre nom d’utilisateur ou de votre mot de passe, il vous incombe d’en aviser  LeoList immédiatement à l’adresse legal@leolist.ccIl vous incombe de préserver la  confidentialité de votre mot de passe et de votre nom d’utilisateur.

Si vous choisissez de recevoir des notifications mobiles et notre fonction de SMS coup de  pouce concernant toute publicité, vous acceptez que nous puissions envoyer des messages  texte automatisés à votre téléphone ou dispositif mobile. Si vous ne souhaitez pas recevoir  de tels messages texte, vous ne devez pas accepter l’option de notification mobile. Nous ne  vous enverrons aucun matériel marketing ou publicitaire par message texte. Des frais de  messages et de données peuvent s’appliquer aux notifications sur appareils mobiles.

 Vous  êtes entièrement responsable des actions qui sont déclenchées dans LeoList en utilisant  votre appareil mobile. Vous comprenez que vous pourriez recevoir des communications se  rapportant à l’entreprise de la part de LeoList, comme des annonces de services et des avis  administratifs sur les comptes, et vous convenez que ces communications ne sont pas des  « messages électroniques commerciaux » au sens donné par la Loi canadienne antipourriel  et, par conséquent, vous acceptez de les recevoir et vous ne pourrez pas renoncer à  recevoir de telles communications.

En tant qu’utilisateur du service, vous comprenez et acceptez également que le service comprendra des annonces classées. Vous convenez que ces annonces ne sont pas des « messages électroniques commerciaux » et, par conséquent, vous acceptez de les recevoir et vous ne pourrez pas renoncer à recevoir de telles communications. Vous comprenez et acceptez que votre correspondance ou vos relations d’affaires avec les annonceurs accessibles dans le service ou par l’entremise du service, ou votre participation à leurs promotions, y compris le paiement et la livraison de biens ou de services, ainsi que toute autre modalité, condition, garantie ou déclaration associée à ces relations, sont uniquement entre vous et l’annonceur. Vous confirmez que LeoList ne peut être tenue pour responsable des pertes ou des dommages subis à la suite de telles relations ou en raison de la présence de tels annonceurs dans le cadre du service.

Vous comprenez qu’il vous incombe d’obtenir l’accès au service et que l’accès peut entraîner des frais auprès de tiers. Il vous incombe exclusivement d’obtenir un tel accès et de payer de tels frais.

Sauf indication contraire expresse, toute nouvelle caractéristique qui accroît ou améliore le service, y compris la sortie de nouvelles propriétés de LeoList, sera considérée comme faisant partie du service et assujettie aux conditions alors en vigueur.

Vous devez avoir atteint l’âge de la majorité dans le territoire où vous résidez pour accéder au service et l’utiliser. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité, n’utilisez pas ce service à quelque fin que ce soit.

3. Règles de conduite

• Vous êtes l’unique responsable de vos propres communications et du contenu d’utilisateur (défini ci-dessous) que vous publiez dans le cadre du service. Vous vous engagez à utiliser le service uniquement pour publier et recevoir des communications et du contenu d’utilisateur qui sont légaux.

• Vous ne devez pas injurier, diffamer, harceler, traquer, menacer, intimider ou violer les droits d’autres personnes.

• Vous ne devez pas téléverser, publier ou relier tout matériel qui est diffamatoire, contrefait, calomnieux, obscène, haineux d’un point de vue racial ou ethnique, répréhensible, illicite ou qui promeut ou décrit des activités illégales.

• Vous devez respecter la vie privée des autres utilisateurs et utiliser les renseignements personnels d’autrui uniquement aux fins pour lesquelles ils vous ont été communiqués.

• Vous ne devez pas téléverser ni afficher de contenu d’utilisateur qui viole un lievet, une marque de commerce, un droit d’auteur, un secret commercial ou un autre droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit légal d’un tiers sans son autorisation écrite préalable et vous vous engagez à nous transmettre de telles autorisations à notre demande. Vous ne devez pas télécharger de matériel dont vous savez ou devriez raisonnablement savoir que la distribution est illégale.

• Vous vous engagez à ne pas emprunter l’identité d’une autre personne ou entité.

• Vous ne devez pas utiliser le service à des fins illégales ou non autorisées. Cela comprend, sans s’y limiter, l’envoi de pourriels, l’usurpation d’identité, l’extorsion ou la fraude.

• Vous devez vous conformer à toutes les lois fédérales, provinciales, territoriales et locales applicables, y compris toute loi relative à l’exportation de données ou de logiciels, de lievets, de marques de commerce, de secrets commerciaux, de droits d’auteur ou tout autre élément de propriété intellectuelle, droits légaux (y compris les droits à l’image et à la protection de la vie privée d’autrui) et le contenu de l’utilisateur ne doit pas contenir de matériel susceptible d’engager la responsabilité civile ou criminelle en vertu des lois ou des réglementations applicables, ou qui pourrait autrement être en conflit avec les présentes conditions d’utilisation ou avec toute politique ou ligne directrice de LeoList, y compris notre politique de confidentialité.

• Vous ne pouvez pas modifier ou supprimer tout contenu d’utilisateur ou des communications publiées par LeoList ou d’autres utilisateurs.

• Vous ne devez pas transmettre de virus, de vers, de défauts ou tout élément ou code destructeur.

• Vous ne devez pas transmettre d’araignées, de robots ou d’autres programmes ou routines informatiques de collecte d’informations ou leurs équivalents, permettre leur distribution dans le service ou dans le cadre du service, ni leur en donner l’accès.

• Le contenu associé au service, y compris le contenu d’utilisateur, ne peut être modifié ni altéré à aucun égard, fusionné avec d’autres données ou publié sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie. Les utilisations interdites comprennent le « grattage d’écran », le « grattage de base de données » et toute autre activité automatisée ou manuelle visant à recueillir, entreposer, réorganiser ou manipuler des données sur les pages produites par le service ou affichées dans le cadre du service.

• Vous ne devez pas perturber le service ou les serveurs ou les réseaux connectés au service ni passer outre les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés au service.

• Vous ne devez pas récupérer, entreposer ou recueillir des renseignements personnels sur d’autres utilisateurs à des fins non autorisées.

• Vous ne pouvez pas utiliser le nom ou la marque de commerce LeoList, dont vous reconnaissez ici qu’ils sont valides, pérennes et parfaitement opposables.

BIEN QUE LEOLIST INTERDISE EXPLICITEMENT LA CONDUITE CI-DESSUS, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE VOUS PUISSIEZ ÊTRE EXPOSÉ À UN TEL COMPORTEMENT ET À UN TEL CONTENU, ET CONFIRMEZ QUE VOUS UTILISEZ LE SERVICE À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE LEOLIST N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RELATIVEMENT À UN TEL COMPORTEMENT.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE SI VOUS ENFREIGNEZ L’UNE DES RÈGLES DE CONDUITE, LEOLIST PEUT METTRE FIN À VOTRE UTILISATION DU SERVICE IMMÉDIATEMENT SANS PRÉAVIS, SANS QUE VOUS AYEZ DROIT À UN REMBOURSEMENT, UNE COMPENSATION OU UNE AUDIENCE.

4. Content to Contenu

En tant qu’utilisateur inscrit, vous et tous les autres utilisateurs inscrits serez en mesure de téléverser et de publier une grande variété de contenu, de matériel et d’information dans le cadre du service, notamment du texte, des séquences audio et vidéo, des photos, des graphiques, des données, des images, des adresses de courriel, des liens, des noms d’écran et d’autres ressources (« contenu d’utilisateur »). Cela signifie que vous êtes entièrement responsable, et non LeoList, de tout le contenu d’utilisateur que vous téléversez, publiez, envoyez par courriel, transmettez ou mettez autrement à disposition par l’entremise du service. Il vous incombe de vous assurer que tout contenu d’utilisateur que vous partagez par l’entremise du service respecte toutes les lois applicables et les présentes conditions, y compris les règles de conduite énoncées à l’article 3 ci-dessus. Vous êtes responsable de ce que vous soumettez.

En utilisant le service, vous acceptez de ne pas publier de photos ou supports graphiques obscènes et lascifs montrant des organes génitaux, des actes sexuels réels ou simulés, ou des images de nus. Le contenu d’utilisateur affiché ne peut pas promouvoir ni solliciter directement ou de manière « codée » TOUT service illégal, y compris l’offre de services sexuels en échange d’argent ou d’une autre contrepartie. Le contenu d’utilisateur publié ne peut pas exploiter les mineurs de quelque façon que ce soit. Le contenu d’utilisateur publié ne peut en aucun cas constituer ou favoriser un trafic humain.

Nonobstant ce qui précède, LeoList n’assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit à l’égard du contenu d’utilisateur que vous ou d’autres utilisateurs du service publiez. Vous confirmez que vous devez évaluer et assumer tous les risques associés à la création ou à l’utilisation de tout contenu d’utilisateur. À cet égard, vous ne pouvez vous fier à aucun contenu d’utilisateur créé par d’autres membres de LeoList ou créé, distribué ou affiché dans toute partie du service. LeoList ne contrôle ni ne surveille le contenu d’utilisateur publié par l’intermédiaire du service et, par conséquent, ne garantit pas l’exactitude, l’intégrité ou la qualité d’un tel contenu d’utilisateur.

Le contenu d’utilisateur que vous créez doit être votre propriété ou vous devez avoir obtenu l’autorisation préalable de l’utiliser. LeoList n’est pas propriétaire de tout contenu d’utilisateur que vous publiez. En plaçant du contenu d’utilisateur au sein du service, vous concédez à LeoList la licence non exclusive, illimitée et libre de droits, aussi longtemps que le contenu d’utilisateur est affiché au sein du service, d’afficher publiquement, de modifier, de reproduire, de mettre à disposition et de distribuer votre contenu d’utilisateur dans le cadre du service ou à des fins éditoriales et promotionnelles pour le service. LeoList se réserve le droit de vendre les droits ou de promouvoir un tel contenu d’utilisateur dans le cadre de la promotion du service et d’autres services offerts par LeoList.

LeoList n’est pas tenue de faire appliquer les droits que vous revendiquez vis-à-vis de tout contenu d’utilisateur, car cela vous incombe, et vous vous engagez à couvrir LeoList et à la dégager de toute responsabilité en cas de revendication de votre part selon laquelle d’autres utilisateurs reproduisent ou utilisent votre contenu d’utilisateur, ainsi que des revendications de la part d’autres utilisateurs selon lesquelles vous reproduisez ou vous utilisez leur contenu d’utilisateur sans autorisation. LeoList n’arbitrera pas, n’agira pas à titre de médiateur et ne résoudra aucun litige concernant la propriété intellectuelle ou autre entre utilisateurs, et n’assumera aucune responsabilité à cet égard.

Vous reconnaissez que LeoList et ses délégués ont le droit, mais non l’obligation, à leur seule discrétion, de présélectionner, refuser, déplacer ou supprimer tout contenu d’utilisateur qui ne respecte pas les conditions ou qui est répréhensible de toute autre manière. LeoList peut vérifier l’authenticité et le caractère approprié de tout contenu d’utilisateur, comme décrit en détail dans les conditions ou dans les lignes directrices de publication. LeoList offre ce service, mais ne garantit ni n’affirme formellement qu’il soit efficace pour s’assurer que le contenu d’utilisateur est authentique ou approprié.

Comme il est expliqué en détail dans notre politique de confidentialité, LeoList peut préserver et stocker les renseignements sur votre compte et votre contenu d’utilisateur si elle croit, en toute bonne foi, qu’une telle préservation est nécessaire pour se conformer aux processus juridiques, répondre aux réclamations selon lesquelles le contenu d’utilisateur enfreint les droits de tiers ou pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de LeoList, de ses utilisateurs et du grand public.

LeoList fournit des services qui permettent aux utilisateurs autorisés de communiquer ou de partager autrement des informations ou du contenu avec d’autres utilisateurs ou personnes concernant la fourniture de biens ou de services. Dans la mesure où LeoList fournit un tel service et que vous choisissez de l’utiliser, vous ACCEPTEZ de NE PAS publier, afficher, diffuser ou communiquer de quelque façon tout contenu d’utilisateur diffamatoire, inexact, injurieux, menaçant, offensant, obscène, frauduleux ou illégal, ou tout contenu qui porte atteinte à un droit d’auteur, à une marque de commerce, aux droits à l’image, au droit à la protection de la vie privée ou tout autre droit de quiconque.

Vous reconnaissez que la publication ou la communication de toute autre façon d’un contenu d’utilisateur qui enfreint la loi d’un pays, ou la subdivision politique d’un tel pays, sont strictement interdites par LeoList. La diffusion d’un contenu qui va à l’encontre de toute loi, de toute réglementation ou des présentes conditions constitue une violation grave des conditions qui donne droit à LeoList de mettre immédiatement fin à vos droits d’accès au service, et ce, sans préavis et sans être redevable à votre égard de dommages-intérêts ou d’un remboursement.

5. Liens

Le service peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, y compris les utilisateurs de LeoList, des liens vers d’autres sites Web ou ressources en ligne. LeoList n’a aucun contrôle sur ces sites et leur contenu et, par conséquent, vous reconnaissez que LeoList n’est pas responsable de la disponibilité de tels liens, ressources et contenus, ne cautionne pas le contenu, la publicité, les produits ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites web reliés et n’assume aucune responsabilité à leur égard. Vous reconnaissez et confirmez également que LeoList n’est pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé, ou supposément causé, par ou dans le cadre de l’utilisation d’un contenu, de biens ou de services offerts par l’entremise de tels liens ou de toute panne ou interruption de votre système informatique résultant de votre utilisation de tels liens, ou de toute revendication relative à la propriété intellectuelle ou autre de tiers se rapportant à votre publication ou à votre utilisation de tels liens.

VOUS ACCEPTEZ QUE LEOLIST PUISSE VOUS DEMANDER DE DÉSACTIVER TOUT LIEN QUE VOUS AVEZ PUBLIÉ ET AIT LE DROIT DE LE DÉSACTIVER SANS VOUS EN AVISER.

6. Indemnisation

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de couvrir et de dégager LeoList, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses mandataires, et d’autres partenaires et employés, de toute responsabilité en cas de pertes, dettes, réclamations, demandes, dommages-intérêts, jugements, montants adjugés, coûts, dépens ou frais (y compris les frais de justice et débours) découlant de votre manquement aux conditions ou de votre utilisation du service, ou s’y rapportant, y compris tout contenu d’utilisateur que vous soumettez à l’aide du service, de sites Web de tiers ou de ressources en ligne; toute utilisation du service de LeoList autre que celle expressément autorisée dans les conditions.

7. Politiques financières

Vous acceptez de ne pas, sans le consentement écrit préalable de LeoList : (a) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales, toute portion du service ou du contenu d’utilisateur qui ne vous appartient pas, (b) utiliser le service ou le contenu d’utilisateur qui ne vous appartient pas, ou (c) accéder au service ou au contenu d’utilisateur qui ne vous appartient pas.

LeoList se réserve le droit d’ajuster, de modifier ou de compléter les tarifs facturés pour les services. De tels changements peuvent être publiés dans les présentes conditions et dans les articles relatifs aux prix, sans préavis.

LeoList n’émet aucun remboursement en argent comptant et toute erreur de facturation signalée sera transmise à notre fournisseur de services de facturation qui se chargera de la résolution. LeoList peut, à sa seule discrétion, accorder des crédits sous forme de cartes cadeaux pour résoudre des problèmes relatifs au service à la clientèle.

Les achats effectués sur le site avec une carte de débit ou de crédit apparaîtront sous l’appellation LLServices ou leolist.cc sur votre relevé bancaire.

8. Modification et résiliation du service

LeoList se réserve le droit, en tout temps et de temps à autre, de modifier, de suspendre ou d’interrompre, temporairement ou définitivement, le service (ou une portion de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous confirmez que LeoList n’engage nullement sa responsabilité envers vous ou envers tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du service.

9. Politique de confidentialité de LeoList

Les renseignements personnels et certains autres renseignements sont assujettis à notre politique de confidentialité. Comme condition d’utilisation du service, vous acceptez les modalités de la politique de confidentialité, dans ses versions modifiées de temps à autre. Notre politique de confidentialité, qui est intégrée dans les présentes par renvoi, se trouve ici.

10. Inscription

Pour être en mesure d’utiliser certains aspects du service, vous devez vous inscrire. Nous appelons « membres » les utilisateurs inscrits. Les membres sont assujettis aux conditions particulières suivantes en plus de toutes les autres conditions de la présente entente :

• En contrepartie de votre utilisation du service, vous déclarez avoir atteint l’âge légal pour conclure un contrat qui vous engage, avoir atteint l’âge de la majorité dans votre territoire de compétence et ne pas être une personne pour qui les services sont interdits en vertu des lois applicables dans votre territoire de résidence.

• Vous vous engagez à fournir des renseignements exacts, à jour et complets, comme demandé sur le formulaire d’inscription du service. Si vous fournissez des renseignements erronés, incomplets, non à jour ou inexacts, LeoList est en droit de suspendre ou de mettre fin à votre compte et de vous refuser toute utilisation actuelle ou future du service (ou toute portion de celui-ci).

• Vous acceptez que LeoList puisse, dans certaines circonstances et sans préavis, suspendre immédiatement votre compte LeoList, tout nom d’utilisateur associé ou l’accès au service. Les causes d’une telle résiliation comprennent, sans s’y limiter; i) la violation ou le non-respect des conditions ou d’autres politiques, lignes directrices ou règles; ii) les périodes d’inactivité prolongées; iii) votre implication dans toute activité frauduleuse ou illégale; iv) des problèmes techniques ou liés à la sécurité inattendus; et v) des requêtes de la part des forces de l’ordre ou d’autres organismes gouvernementaux. Vous convenez également que toute résiliation se fait à l’entière discrétion de LeoList et que LeoList n’engagera pas sa responsabilité envers vous ou tout tiers pour la résiliation de votre compte, votre mot de passe, votre nom d’utilisateur, la suppression du contenu d’utilisateur que vous avez publié dans le service ou de l’accès au service.

• Vous reconnaissez que votre compte n’est pas transférable et que tous les droits afférents à votre compte, votre mot de passe et votre nom d’utilisateur sont révoqués en cas de décès.

• Vous êtes responsable de toute activité qui se déroule sous votre nom d’utilisateur et avec votre mot de passe. Si vous avez connaissance d’une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte, ou de toute autre violation de la sécurité, veuillez communiquer immédiatement avec LeoList. Il vous revient de protéger la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. LeoList n’est pas responsable des pertes ou des dommages découlant de votre non-respect des dispositions des présentes conditions.

11. Pratiques relatives à l’utilisation et à l’entreposage

Vous reconnaissez que LeoList peut définir des pratiques générales et des limites concernant l’utilisation du service, notamment le nombre maximal de courriels pouvant être envoyés ou reçus à partir d’un compte du service, la taille maximale de tout courriel pouvant être envoyé ou reçu par un compte du service, la quantité maximale d’espace disque qui vous sera allouée sur les serveurs de LeoList et le nombre maximal de fois que vous pourrez accéder au service et la durée maximale pendant laquelle vous pourrez le faire, à un moment donné. Vous reconnaissez que LeoList n’assume aucune responsabilité pour avoir supprimé ou n’avoir pas entreposé ou transmis des messages, des communications ou tout autre contenu d’utilisateur géré ou transmis par le service. Vous comprenez et acceptez que LeoList se réserve le droit de fermer les comptes et de désactiver les noms d’utilisateur et les comptes qui sont inactifs pendant une période prolongée. Vous comprenez en outre que LeoList ait le droit de modifier ces pratiques et ces limites, de temps à autre.

12. Droits exclusifs de LeoList

Vous comprenez et acceptez que le service et tout logiciel nécessaire utilisé dans le cadre du service (« logiciel ») contiennent des renseignements exclusifs et confidentiels qui sont la propriété de LeoList et de ses donneurs de licence et qui sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et autres. Vous comprenez et acceptez en outre que le contenu des publicités ou des informations qui vous sont présentées dans le cadre du service soit protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des brevets ou d’autres droits et lois relatifs à la propriété. À l’exception de ce que LeoList ou les annonceurs dans le service autorisent expressément, vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, mettre à disposition ou distribuer le service ou le logiciel, en tout ou partie, ni à créer des œuvres dérivées de ceux-ci. Vous reconnaissez également les droits exclusifs de LeoList dans la marque de commerce LeoList.

13. Renonciation aux garanties et conditions

L’utilisation du service est à vos seuls risques. Le service est fourni « en l’état » et « selon sa disponibilité ». LeoList RENONCE EXPRESSÉMENT À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE. ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET ABSENCE DE CONTREFAÇON.

LeoList N’OFFRE PAS LA GARANTIE QUE 1) LE SERVICE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES; 2) LE SERVICE SERA ININTERROMPU, SÉCURITAIRE EN TEMPS OPPORTUN OU EXEMPT D’ERREUR; 3) LES RÉSULTATS DE L’UTILISATION DU SERVICE SERONT PRÉCIS OU FIABLES; 4) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT, SERVICE, INFORMATION OU TOUT AUTRE MATÉRIEL ACHETÉ OU OBTENU GR CE À VOTRE UTILISATION DU SERVICE RÉPONDRA À VOS ATTENTES; OU (5) TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA CORRIGÉE.

Aucun conseil ou renseignement, qu’il soit verbal ou écrit, que vous avez obtenu auprès de LeoList ou dans ou par l’entremise du service ne peut constituer une garantie qui n’est pas expressément énoncée dans les conditions.

14. Limitation de responsabilité

À l’exception des lieux où de telles exclusions sont interdites par la loi, vous comprenez et  acceptez expressément que LeoList et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, mandataires,  et les autres partenaires et employés, ne pourront être tenus pour responsables de  négligence, de négligence grave, d’assertion négligente et inexacte, de manquement  fondamental, de dommages de toute sorte, en vertu de toute théorie juridique, y compris pour  des dommages directs et indirects, des dommages-intérêts accessoires, spéciaux,  consécutifs, punitifs ou exemplaires, y compris des blessures personnelles, une souffrance  physique ou mentale, un trouble émotif, une perte de revenus, de profits, d’activité ou  d’économies prévues, d’utilisation, de clientèle, de données ou d’autres pertes incorporelles,  que cela soit causé par un délit civil (notamment la négligence), une rupture de contrat, une  atteinte à la vie privée ou autre, et ce, même si la partie avait été prétendument avisée ou  avait des raisons de le savoir, découlant directement ou indirectement de votre utilisation du  service ou de votre incapacité à utiliser le service, ou de votre dépendance relativement au  service, de l’accès non autorisé à vos transmissions, données ou déclarations, ou de la  conduite de tiers, y compris des annonceurs dans le cadre du service, du coût  d’approvisionnement en produits de remplacement et en services résultant de marchandises,  données, informations ou services achetés ou obtenus, de messages reçus eou de  transactions réalisées à partir ou par l’entremise du service, ou de toute autre question relative  au service, et LeoList ne pourra en aucun cas être redevable de tout montant supérieur à cent  dollars (100,00 $), que vous reconnaissez comme étant une somme juste et raisonnable.

15. Différends

Les conditions sont régies par les lois de la province de l’Ontario et par les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de droit. Sauf dans la mesure où cela est interdit par la loi en vigueur, en cas de différend ou de controverse entre (1) vous et (2) LeoList ou l’une de nos sociétés du groupe, nos sociétés affiliées, employés, mandataires, fournisseurs de services ou conseillers professionnels (les « parties de LeoList ») y compris tout différend ou toute controverse découlant des conditions ou des services, ou s’y rapportant, ou relativement à toute relation légale qui est associée aux conditions ou qui en découle, y compris la validité, l’existence, la violation, la résiliation, l’interprétation ou l’application, ou les droits, devoirs ou obligations qui vous reviennent ou reviennent aux parties de LeoList (chacun, un « différend »), la personne qui conteste doit aviser l’autre personne, et chacune de vous et des parties de LeoList concernées doit s’efforcer en toute bonne foi de résoudre le différend de manière informelle.

Sauf dans la mesure où cela est interdit par la loi en vigueur, si le différend n’est pas résolu au bout de vingt (20) jours ouvrables après qu’une personne ait avisé l’autre partie de l’existence d’un différend, vous et nous convenons que le différend sera finalement résolu par un arbitrage confidentiel devant un seul arbitre, conformément aux règles d’arbitrage de l’Institut d’Arbitrage et de Médiation du Canada inc. L’arbitrage se tiendra à Toronto (Ontario) ou là où cela est raisonnablement nécessaire ou pratique. Il ne pourra y avoir aucun type d’appel. La langue de l’arbitrage sera l’anglais, à moins d’une exigence légale contraire ou d’un accord particulier entre vous et nous.

Sauf dans la mesure où cela est interdit par la loi en vigueur, vous confirmez que vous réglerez vos différends avec les parties de LeoList de façon individuelle. Toute réclamation que vous pourriez avoir doit être présentée de façon individuelle et non en qualité de représentant ou de membre d’un collectif, et vous ne devez pas joindre une telle réclamation à des réclamations d’autres personnes ou entités, ni lancer de poursuites collectives ou participer à un procès collectif quel qu’il soit (existant ou futur) à l’encontre de l’une des parties de LeoList.

Aucun élément du présent article ne peut nous empêcher de solliciter des mesures provisoires auprès d’un tribunal, y compris un redressement préliminaire ou une mesure injonctive en cas de manquement de votre part relativement aux droits de propriété intellectuelle ou au respect de la vie privée.

16. Politique sur les droits d’auteur et les marques de commerce

Les marques de commerce, logos et œuvres protégées par le droit d’auteur (ci-après, « propriété intellectuelle ») apparaissant dans ce site sont la propriété de LeoList ou de la partie qui a fourni l’élément de propriété intellectuelle à LeoList.

LeoList et toute partie qui fournit un élément de propriété intellectuelle à LeoList conservent tous les droits relatifs à leur propriété intellectuelle respective figurant dans le service. Tout le contenu des sites Web de LeoList est protégé. © 2018 LeoList Inc. Tous droits réservés.

Nous prenons au sérieux les revendications relatives à la violation des droits d’auteur. Nous répondrons aux avis concernant une violation alléguée des droits d’auteur. Si vous pensez que des ressources accessibles dans le service ou à partir du service violent vos droits d’auteur, vous pouvez nous demander d’envoyer un avis au contrevenant supposé en soumettant un avis écrit à notre agent responsable des droits d’auteur (désigné ci dessous). L’avis écrit (« avis ») doit comprendre ce qui suit :

• Votre nom et votre adresse.

• L’identification de l’œuvre protégée par les droits d’auteur qui, selon vous, fait l’objet d’une contrefaçon ou, si la réclamation implique plusieurs œuvres dans le service, une liste représentative de telles œuvres.

• Une déclaration décrivant la teneur de votre droit à l’égard des droits d’auteur sur l’œuvre ou tout autre objet.

• L’indication de l’emplacement de la ressource qui, selon vous, constitue une contrefaçon, d’une manière suffisamment précise pour nous permettre de la localiser (p. ex., un lien vers la ressource contrefaite).

• Description de la contrefaçon que vous alléguez.

• Une déclaration précisant la date et l’heure de la contrefaçon présumée.

• Tout autre renseignement pouvant être prescrit par une réglementation dont nous pouvons vous informer de temps à autre.

L’avis ne peut contenir aucun des éléments suivants :

• Une offre relative au règlement de la violation présumée.

• Une demande relative à la violation présumée de paiement ou de renseignements personnels.

• Une référence, y compris par l’entremise d’un hyperlien, à une telle offre ou demande.

• Tout autre renseignement pouvant être prescrit par une réglementation dont nous pouvons vous informer de temps à autre.

(« contenu interdit »).

Un avis contenant du contenu interdit ne sera pas considéré comme un avis valide en vertu des présentes conditions.

L’agent chargé des droits d’auteur de LeoList, à qui les avis relatifs à des violations de droits d’auteur dans le service doivent être adressés, peut être contacté comme suit :

À l’attention de : Agent chargé des droits d’auteur

courriel: legal@leolist.cc

Veuillez noter que si vous faites sciemment une fausse déclaration concernant une ressource ou une activité du service qui violerait vos droits d’auteur, vous pourriez être redevable de dommages-intérêts (y compris de coûts et de frais de justice [complets/raisonnables] et débours).

Si nous recevons un avis sous la forme prescrite, nous le ferons parvenir par voie électronique, dès que possible, à la personne à qui l’emplacement identifié par les données d’emplacement indiquées dans l’avis appartient et vous en informerons. Si, pour une raison ou pour une autre, il nous est impossible de transmettre l’avis à une telle personne, nous en confirmerons la raison auprès de vous.

Nous conserverons la trace des avis conformément à nos obligations en vertu des lois et réglementations applicables.

Sans limiter les autres droits et recours auxquels nous pourrions avoir droit en vertu des conditions ou de la loi, LeoList se réserve le droit de retirer toute ressource ou de désactiver ou résilier nos comptes d’utilisateur ou de prendre les autres mesures jugées nécessaires ou appropriées selon les circonstances, à notre seule discrétion.

17. Généralités

La présente entente constitue l’intégralité de l’entente existant entre vous et LeoList et régit votre utilisation du service. Vous pouvez également être assujetti à des conditions supplémentaires, à des politiques publiées (notamment la politique de confidentialité), à des lignes directrices ou à des règles qui peuvent s’appliquer lorsque vous utilisez ou achetez certains éléments du service, des services d’une société affiliée ou d’un annonceur, du contenu de tiers ou des logiciels de tiers.

Le défaut de la part de LeoList d’exercer ou de faire appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à un tel droit ou une telle disposition. Si une disposition des conditions est jugée non valide par un tribunal compétent, les intentions des parties telles qu’elles sont reflétées par la disposition, ainsi que les autres dispositions des conditions demeurent pleinement en vigueur.

Les titres des articles de l’entente sont fournis uniquement à des fins de commodité et n’ont aucun effet juridique ou contractuel.

Aucun élément des conditions ne peut être interprété comme faisant d’une partie la partenaire, l’employée ou la mandataire de l’autre partie, et aucune des parties ne peut se présenter comme telle. Les parties ne disposent d’aucun droit ni pouvoir d’accepter, d’assumer ou de créer, par écrit ou autrement, une garantie, une responsabilité ou une autre obligation, de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite, au nom ou pour le compte de l’autre partie, et les parties ont pour intention que chacune demeure un intervenant indépendant et responsable de ses propres actions.

Vous acceptez que, là où cela est permis et indépendamment de toute loi contraire, toute réclamation ou tout motif d’action découlant de l’utilisation du service ou des conditions, ou s’y rapportant, doive être déposé dans un délai d’un (1) an suivant l’apparition d’une telle réclamation ou d’un tel motif d’action, après quoi il devient irrecevable.

Veuillez signaler toute violation des conditions ici.

18. Affiliation de LeoList avec LeoGallery.cc

La présente entente confirme que vous comprenez et acceptez expressément que toutes vos données et tous les renseignements détenus dans votre compte d’utilisateur LeoList.cc soient directement transférés et reproduits dans notre site affilié, LeoGallery.cc, où votre compte d’utilisateur sera dupliqué pour les besoins des fonctionnalités de LeoGallery.cc et de la fonction de visualisation. Si vous ne souhaitez plus être un membre actif de LeoGallery.cc ou que vos données et renseignements soient conservés dans ce site affilié pour les besoins des utilisateurs, vous avez la possibilité de supprimer votre compte en communiquant avec l’équipe de soutien.

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